Bruno Fauchon

De: Bruno FAUCHON
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2026-03-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 202602/04/2026
De: Bruno FAUCHON
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
1°
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Bruno Fauchon
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
2°
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
d) Sur désignation de la CFDT
Membre titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
sur désignation du syndicat CFDT au poste d'administrateur titulaire au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Chauvigne (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200309/12/2003