Bruno Fauchon


De: Bruno FAUCHON
Objet:
membres du comité de suivi de la Convention d'objectifs et de gestion conclue entre l'Etat et la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des fédérations de mineurs
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Bruno Fauchon
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Janvier 201619/01/2016
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres de la commission instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines en application de l'article R
instituée auprès du régime de sécurité sociale dans les mines
en application de l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
d) Sur désignation de la CFDT
Membre titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 200721/03/2007
De: Fauchon (Bruno)
Objet:
sur désignation du syndicat CFDT au poste d'administrateur titulaire au conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Chauvigne (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200309/12/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.